Aprèsun report d'une semaine lié à la crise sanitaire, les soldes d'été démarrent ce mercredi 30 juin pour un mois. Voici quelques conseils pour éviter les pièges avant de

Sommaire1 Mettre ses économies dans l’immobilier espagnol est devenu chose courante depuis quelques années maintenant. Mais comme toujours concernant l’investissement immobilier, éviter d’acheter sur un coup de cœur car l’achat d’un bien peut s’avérer très 1. Méfiez-vous des vices cachés! 2. N’oubliez pas de lire les comptes rendus de la réunion de copropriété! 3. Faire une vérification approfondie avant tout versement d’ 4. Vérifiez que toutes les dettes ont été 5. Passez par un Problèmes souvent rencontrés par les Faire appel à nos Première expertise gratuite et sans engagement avec un conseiller Pour aller plus loin Ces articles seront intéressant pour vous Mettre ses économies dans l’immobilier espagnol est devenu chose courante depuis quelques années maintenant. Mais comme toujours concernant l’investissement immobilier, éviter d’acheter sur un coup de cœur car l’achat d’un bien peut s’avérer très complexe. Pour vous assurer que votre projet d’achat se passe comme prévu et que cette bonne affaire» ne tourne au cauchemar, voici ce que vous devriez savoir pour éviter toute surprise future. Cette liste est loin d’être complète, mais l’achat d’un appartement en Espagne doit se faire avec vigilance. De nos jours, méfiez-vous de tout ce qui semble trop facile, trop intéressant voire louche. 1. Méfiez-vous des vices cachés! Parfois, c’est seulement après avoir acheté un bien immobilier que les vices cachés apparaissent. Ainsi, soyez vigilants et faites attention de bien les repérer ; d’où l’intérêt d’effectuer plusieurs visites. Si l’appartement que vous avez acheté a moins de 10 ans d’ancienneté, il faut faire jouer la garantie dite décennale» une garantie sur une période de 10 ans pour une série de dommages. Cette dernière couvre les défauts de fabrication du logement. En revanche, un appartement qui a plus de 10 ans n’est couvert par aucune garantie contractuelle, seulement en cas de vices cachés. Dès lors qu’un vice caché apparait au moment de la vente, l’acheteur peut faire marcher la garantie de vices cachés. Pour cela, il faudra entreprendre une action en justice pour prouver la mauvaise foi du vendeur et obtenir le versement de dommages et intérêts ou encore l’annulation de la vente. Par contre, il est conseillé de demander les pièces justificatives pour le chauffage, l’amiante, les termites, et le plomb et de joindre ces documents à l’acte de vente. 2. N’oubliez pas de lire les comptes rendus de la réunion de copropriété! Lorsqu’un appartement vous plait plus qu’un autre, visitez le pendant la semaine à différentes heures de la journée et si possible durant le weekend. En ce qui concerne le règlement de copropriété, vérifier bien les charges liées à l’entretien des tout les espaces communs, gardiennage, chauffage, évacuations sanitaires etc.. Pensez à les demander car le vendeur oublie de les présenter, et souvent par manque de franchise. Le contrat de réservation doit faire l’objet d’une attention particulière, pour ce qui est du prix de vente et du délai d’exécution des travaux. En revanche, tous les travaux qui n’ont pas encore été facturé après la date exacte de la vente sont à la charge de l’acheteur, qu’importe si cela a été décidé lors d’une assemblée sans sa présence. 3. Faire une vérification approfondie avant tout versement d’argent. Quand vous avez à transférer une somme d’argent importante, faites très attention à qui vous l’envoyer. Tout d’abord, assurez-vous de la solvabilité de la personne. N’hésitez pas à demander des informations concernant la personne, il est arrivé que des personnes mal intentionnées mettent en vente des biens dont ils ne sont pas propriétaires, mais où ils ont accès. Surtout, ne signer jamais rien et ne verser pas d’argent avant d’avoir demandé un avis juridique dans une langue que vous parlez parfaitement, et de la part d’un professionnel qui a une expérience en droit immobilier espagnol. 4. Vérifiez que toutes les dettes ont été payées. Une chose à connaitre avant l’achat d’un appartement en Espagne, est que toutes les dettes de la propriété, y compris les hypothèques, les impôts locaux et les frais communautaires, restent liées à la propriété. De ce fait le nouvel acheteur devra payer les dettes restantes. Alors vérifier s’il reste des dettes sur la propriété. Cette vérification peut se faire à travers le notaire à la signature du contrat préliminaire et une autre fois quelques jours avant la signature finale. 5. Passez par un professionnel. Pour toute acquisition immobilière en Espagne, il est recommandable de passer par un professionnel qui s’y connait dans le domaine de l’immobilier, qui pourrait vous conseiller. Pour éviter d’être prit au piège, la seule méthode afin de décourager les malfaiteurs est de prévoir un acte de vente notarié. Problèmes souvent rencontrés par les acheteurs Souvent, de nombreux problèmes sont rencontrés par les acheteurs, tels que des appartements avec fondations manquantes, achetés sans titre légal ou qui n’existent pas; des constructeurs ou des promoteurs qui font faillite; des appartements construits sans permis de constructions, vendus avec de faux actes de propriété ou vendus à plus d’un acheteur; des hypothèques sur le bien du propriétaire précédent. Enfin, si vous voulez tout savoir les arnaques immobilières à éviter sur internet cliquez-ici ! Faire appel à nos services Faire appel à des services professionnels est une sécurité indispensable pour éviter les arnaques des bonnes affaires. TAS Consultoria, cabinet de conseil et d’expertise comptable à Barcelone, peut vous faciliter les formalités, vous conseiller et vous accompagner dans chaque étape d’acquisition de votre bien immobilier en Espagne. Nos experts juridiques seront à vos côtés lors de la négociation du contrat et se chargeront de réviser le contrat de vente. Découvrez nos services d’accompagnement et conseils immobilier avec notre pack achat immobilier espagne et n’hésitez pas à nous contacter par téléphone au +34 931 592 480 ou par mail tas pour tout renseignement complémentaire. Première expertise gratuite et sans engagement avec un conseiller immobilier Pour aller plus loin Ces articles seront intéressant pour vous

Lacôte Atlantique Nord de l'Espagne. La costa Vasca. Le bord de mer est magnifique que ce soit des petits coins peu connus en longeant la côte ou la belle ville de Donostia ou San Sébastian en Espagnol qui compte parmi les plus belles plages du monde en pays basque. La Costa de Cantabria.

Vous avez enfin trouvé le bien immobilier de vos rêves. Attention au coup de cœur ! Avant de vous lancer dans la signature du contrat de vente, voici 10 pièges à éviter, à lire par tout acheteur immobilier afin d'éviter de mauvaises surprises... 1- Le juste prix d'achat Si le prix est trop bas c'est louche, il y a anguille sous roche ! Renseignez-vous sur le prix de vente immobilier pratiqué dans la zone du bien, mieux dans la rue. Il est essentiel de consulter et comparer les offres immobilières qui se ressemblent au niveau superficie et qualité de prestations. Cette recherche vous permet d'avoir une approche objective du marché immobilier et de payer le juste prix. 2- Visiter plusieurs fois le bien Un bien visité à 10 heures du matin ne sera peut-être pas aussi agréable à 20 heures le soir ! Avant d'acheter, il est conseillé de visiter la maison ou l'appartement plusieurs fois à différentes heures de la journée. Si l'agence immobilière ou le propriétaire offre des résistances car cela demande du temps, il faut insister car c'est un point crucial pour bien acheter un bien immobilier. En effet, le jugement pourra être différent sur l'environnement, le quartier, la présence de voisins bruyants... 3- Demander les factures travaux ou les devis Outre le prix d'achat, le mauvais état de la toiture, le délabrement des caves, les fissures dans les murs peuvent engendrer des travaux conséquents tels que ravalement d'immeuble ou intervention du couvreur. Les diagnostics immobiliers vous apportent déjà de nombreux renseignements sur l'état du bien mais cela ne suffit pas toujours. Si vous avez des doutes, vous pouvez faire intervenir un professionnel du bâtiment, un plombier, un couvreur ou même un architecte. 4- Quelles relations en copropriété ? Si votre achat concerne un immeuble en copropriété, renseignez-vous sur les relations entretenues entre les copropriétaires et le syndic de copropriété. Le carnet d'entretien et le règlement de copropriété fournissent des informations importantes. En effet, des relations dégradées, des litiges sur les charges ou des mauvais payeurs sont des points négatifs très difficiles à gérer, surtout maintenant qu'un fonds de travaux est obligatoire. 5- Posez des questions au voisinage Une fois le bien visité, revenez plusieurs fois dans la rue et demandez aux personnes du quartier ou de la résidence s'il y a des nuisances sonores, des querelles entre voisins, des problèmes de saleté... Le bien immobilier peut être parfait mais si le voisinage est bruyant cela peut vite devenir un enfer. 6- Dans une zone à risques ? Il est conseillé de vérifier si le bien est situé dans une zone couverte par un plan de prévention des risques naturels, un plan de prévention des risques technologiques ou dans une zone inondable ou sismique. Le notaire doit vous fournir un diagnostic ERNMT - État des Risques Naturels, Miniers et Technologiques - datant de moins de 6 mois. 7- Evolution du quartier et projet d'urbanisme ? Vous pouvez vous renseigner à la mairie si des travaux ou des constructions d'immeubles sont prévues dans le quartier. Par exemple, si une barre d'immeubles est prévue face à votre habitation, cela peut être gênant, voire entrainer une perte de la valeur immobilière de votre bien. 8- Privilégier les côtés pratiques... Il est toujours intéressant d'avoir des commerces de proximité. Si vous avez des enfants, privilégiez les zones qui offrent un accès facile aux écoles, aux activités sportives, aux bibliothèques, aux transports... Si l'aspect pratique est absent, la vie de famille ne sera pas facilitée au quotidien. 9- Secteur historique Une maison située dans un secteur historique représente une valeur, un patrimoine qui ne peut se déprécier. Cependant cela peut poser des contraintes en cas de rénovation ou de travaux. Posez-vous la question si vous avez les moyens financiers d'entretenir une maison située dans un secteur sauvegardé. 10- Paiement comptant ou par crédit immobilier ? Les taux d’intérêt sont aujourd'hui très bas et il est souvent plus avantageux de payer le bien via un crédit immobilier ce qui permet de conserver ses comptes d'assurance-vie et autres comptes dont le taux de rendement est supérieur au taux d'un crédit.

Commedans tous les pays, il y a quelques précautions à prendre avant d’investir en Espagne, il est donc important de comprendre les pièges à éviter ! Voici toutes nos

ACHETER EN ESPAGNE Les pièges à éviter lors d'un achat immobilier en Espagne Envie d’acheter en Espagne ? Acheter un appartement ou une maison pour en profiter pendant vos vacances ? Acheter en Espagne pour un investissement locatif ? Eviter les pièges, les erreurs et les risques lors d’un achat immobilier en Espagne. ACHETER EN ESPAGNE EVITER LES PIEGESAcheter en Espagne est un rêve pour beaucoup de Français, mais aussi des Belges et des Suisse. Cependant acheter un bien immobilier en Espagne n’est pas si facile. En effet, en Espagne les règles et le droit ne s’appliquent pas comme en France, il faut éviter les pièges quand on achète en Espagne. Il faut effectuer un certain nombre d’investigations, entre autres vérifier l’existence de créances ou d’hypothèques sur le Bien, la validité de la licence d’occupation du Bien, la conformité des “contrats de réserve” et “compromis de vente” et procéder à des régularisations lorsque nécessaire. Le notaire espagnol n’ayant pas les mêmes fonctions que votre notaire français vous devrez donc passer par un avocat pour vous permettre d’acheter votre appartement ou votre maison en toute EN ESPAGNE SANS RISQUES MAIS COMMENT FAIRE ?Il est vrai qu’acheter un bien immobilier en Espagne à distance peut s’avérer compliqué et risqué. Certains sites immobiliers proposent des annonces qui ne sont pas mises à jour parfois de manière volontaire afin de déclencher un contact de votre part, et d’autres ne vous répondent jamais. La barrière de la langue peut rendre les échanges fastidieux et les informations il faut savoir que les agences se partagent les biens. Lors d’un achat en Espagne il faut bien garder à l’esprit qu’une agence immobilière aura tout intérêt à vous vendre un bien coûte que coûte puisque sa rémunération ne dépend que de la les agences immobilières en Espagne n’ont pas les compétences juridiques trouver sereinement le bien immobilier recherché, repérer puis éviter les pièges nous vous conseillons de Définir les caractéristiques du bien immobilier recherché le nombre de pièces, terrasse, piscine… Fixer un budget en prenant en compte qu’il faudra ajouter au prix de l’appartement ou de la maison entre 10% et 12% de frais d’ l’usage du bien immobilier résidence secondaire, résidence principale, location saisonnière ou location longue durée Délimiter la localité du bien transport, temps de trajet, climat, en cas de location choisir une ville touristique…Réaliser des contres visites les agences vous diront de vous dépêcher au risque de perdre le bien…mais n’en faites rien et assurez-vous d’avoir vu et pris en compte toutes les caractéristiques du Bien, environnement, plomberie, électricité…Evaluer le prix du bien immobilier comparer avec d’autres biens immobiliers dans le même secteur. Une négociation est toujours possible mais attention à ne pas vouloir brader le bienPrendre attache avec un cabinet espagnolACHETER EN ESPAGNE AVEC UN AVOCAT POUR EVITER LES PIEGES EN ESPAGNEUne bonne chose de faite maintenant il faut procéder aux vérifications d’usage lorsqu’on achète en Espagne. C’est votre avocat qui s’occupe de tout de A à Z. Votre avocat vérifiera auprès des différentes administrations qu’il n’existe pas de difficulté sur votre appartement, ou votre maison et ses extérieurs. Il contrôlera l’affectation du Bien, étudiera le cadastre et l’urbanisme afin de s’assurer que tous les permis nécessaires ont été obtenus. Il examinera la viabilité du Bien pour vous garantir un achat libre de toute hypothèque, de charges ou d’impayés. L’avocat devient votre principal interlocuteur, un intermédiaire entre vous et toutes les autres parties agence, urbanisme, cadastre, banque, notaire etc.. Il rédigera les différents contrats “reserve”, “compromis de vente“, effectuera les traductions nécessaires et négociera auprès de l’agence. Aussi, l’avocat préparera votre acte d’achat “Escritura” et sera présent à vos côtés lors de la signature de l’acte devant notaire. Il saura aussi vous guider pour l’ouverture du compte bancaire et l’obtention de votre NIE. VOUS AVEZ BESOIN D'UN AVOCAT ? DEMANDER UN RDV TÉLÉPHONIQUE DEMANDEZ UN DEVIS GRATUIT “CABINET AVOCAT IMMOBILIER EN ESPAGNE” Tous nos avocats parlent couramment français Appelez-nous pour tout renseignement Appel non surtaxé France Espagne +34 Du Lundi au Samedi 09h-20h ^{Deplus en plus de conducteurs décident d’acheter leur voiture sur Internet en recourant à des sites d’annonces spécialisés dans la vente d’autos d’occasion. En Tunisie de plus en plus de gens se rendent sur tayara.tn. Si ces sites web permettent souvent de réaliser de bonnes affaires, certains vendeurs peu scrupuleux les utilisent}

Classée deuxième pays le plus touristique au monde en 2018 soit 82,7 millions derrière la France et ses 89,3 millions de touristes, l’Espagne est une destination touristique qui est dotée de nombreux trésors. Ce pays attire les millions de touristes à cause de ses nombreuses et magnifiques plages, ses édifices inscrits au patrimoine mondial de l’UNESCO, sa culture ainsi que l’accueil chaleureux que réservent ses habitants aux visiteurs. Si vous avez choisi ce pays comme prochaine destination pour vos prochaines vacances, vous devez vous préparer à l’avance. Alors, comment préparer un premier voyage en Espagne ? Nous apporterons les réponses à cette question dans la suite de cet article. 1- Quelle est la meilleure période pour visiter l’Espagne ? via – worldisbeautiful Quand bien même le goût, les préférences et les priorités diffèrent entre individus, pour un premier voyage en Espagne, il est important de mieux s’organiser afin de passer de bons moments. Pour découvrir un pays pour la première fois, vous devez veiller à bien choisir la bonne période. Certes, l’Espagne est considérée comme un pays où il fait vivre tout le temps. N’empêche que le climat peut avoir des incidents sur votre séjour et vous devez choisir la date de votre voyage en fonction des activités qui se déroulent par saison ou en fonction de vos préférences. Ce climat varie en fonction des régions. Du centre au sud de la péninsule, le climat est méditerranéen. Il est océanique au nord et continental dans les régions montagneuses. Néanmoins, en considérant toutes les zones, on est en mesure de dire que le mois de juin et d’octobre est la meilleure période pour découvrir pour une première fois l’Espagne. Mais, si vous voulez éviter les flux touristiques, vous ne devez pas vous rendre dans ce pays en haute saison. Par contre, le printemps et le début d’automne sont à privilégier. 2- Faites des abonnements touristiques à l’avance via – viator Puisque vous vous rendez en Espace pour la toute première fois, vous devez penser faire un abonnement afin d’avoir la chance de faire plusieurs visites. L’abonnement touristique est encore très nécessaire si vous envisagez de passer quelques jours dans une même ville. Cela vous permet de visiter les lieux les plus incontournables de cette ville. Vous pouvez aussi prendre une carte touristique qui vous donne droit à des réductions sur le transport, à l’accès à certains musées, spectacles et restaurants. Cependant, nous vous conseillons de n’acheter vos billets que dans les points de vente autorisés à cet effet. Vous pouvez aussi opter pour des achats en ligne, cela vous donnera droit à quelques réductions en plus. 3- Le transport en Espagne via – expat Pour un voyage en Espagne, vous aurez l’embarras du choix. Il existe plusieurs compagnies aériennes qui desservent vers ce pays, vers les grandes villes ou vers les villes côtières. Et si vous quittez la France, vous pouvez aussi choisir d’emprunter les voies terrestres, car la France est reliée par la route à la péninsule. Une fois dans le pays, vous pouvez aussi quitter une ville à une autre par avion, train, bus, par les ferries ou par la location de voiture. Si ce pays tient son rang de deuxième pays le plus visité au monde aussi grâce à la facilité de circulation. Les grandes villes sont facilement reliées entre elles par la voie aérienne. De même, le pays dispose de nombreux trains à grande vitesse pour faciliter le déplacement entre les villes éloignées. Il existe également des services d’autocar qui desservent plus de 170 destinations et ce, grâce à ses plus de 16 000 km de voies. Étant un pays avec une côte longue de plusieurs kilomètres, vous avez la possibilité de visiter les îles en sus grâce aux lignes maritimes de la péninsule ibérique aux îles. 4- Déplacement à l’intérieur des villes via – latribune Pour vos déplacements à l’intérieur d’une même ville, prenez uniquement des taxis autorisés avec des distinctifs d’identification. Si vous faites l’option de vous voyager sans avoir de la liquidité sur vous, avant de monter dans un taxi, vous devez vous assurer qu’il accepte le paiement par carte. De même, des tarifs extra » peuvent également être appliqués comme la nuit par exemple. Cependant, si vous ne maitrisez pas la langue locale en l’occurrence l’espagnol, vous devez vous munir d’une carte ou simplement l’adresse de votre destination pour que le taximan vous conduise à bon port. 5- La question du logement via – pinterest Pour un déplacement dans un pays étranger vous devez prévoir votre hébergement surtout si c’est la première fois. En Espagne, vous avez à votre disposition plusieurs offres d’hébergement les hôtels, les appartements touristiques, les Paradores, les pensions, les Appart’ hôtels sans oublier les chambres d’hôtes. Les hôtels sont classés de 1 à 5 étoiles. Ils sont pour la plupart situés en bord de mer. Les appartements touristiques se louent au mois, à la quinzaine, ou à la semaine. Ce sont de spacieuses chambres équipées de cuisine. Vous trouverez ces logements sur les Baléares, le littoral ou dans les îles Canaries. Les Paradores quand eux sont de splendides hôtels nichés dans des châteaux forts, d’anciens palais, des monastères, des manoirs ou même dans des couvents. Vous les trouverez au niveau des sites historiques ou au cœur des paysages. 6- La culture espagnole via – oisirsetevasion Comme dans la plupart des pays étrangers, pour profiter de votre séjour vous devez vous adapter à leur culture, à leur gastronomie et au rythme des locaux. En Espagne, l’heure de déjeuner est comprise entre 13h30 et 15h30. Néanmoins, vous trouverez ouverts pratiquement toutes les heures des restaurants, établissements et commerces dans les grandes villes les plus fréquentées par les touristes. Mais ceci n’est souvent pas le cas dans les régions un peu éloignées. Il vous faudra vous adapter dans ce cas. De même, en Espagne on parle souvent d’apéritif. C’est le genre de repas léger qu’on prend avant le repas principal. C’est une façon d’ouvrir l’appétit. Pour finir, vous devez savoir qu’en Espagne les langues varient parfois d’une région à une autre. À cet effet, vous devez avoir un esprit ouvert et vous devez chercher à vous intégrer avec les locaux.

Acheteren Espagne ? En quatre ans, les prix des logements ont chuté aux alentours de 20 % dans la péninsule ibérique. Et la baisse pourrait continuer au moins jusqu’en 2015. Voici nos conseils pour toute savoir des opportunités à saisir en Espagne et des pièges à éviter. Une maison avec trois chambres, proche de la mer dans la région de Valence, mise en vente à

Consomalin Arnaques 10 Réagir

Premierépisode : Les 12 pièges AVANT l’achat d’un logement en Espagne Premier piège – Perdre son temps Second piège – Vouloir tout faire tout seul Troisième

Quel que soit le pays, l’achat d’une propriété est un chemin semé d’embûches lorsque l’on ne connaît pas les étapes clés et les pièges à éviter. Nous vous présentons dans cet article les 10 étapes clés à suivre pour l’achat d’une maison en Espagne. 1. Obtenir son NIE Toute personne étrangère devra être en possession de son NIE Numéro d’Identification des Étrangers afin de pouvoir acheter une propriété en Espagne. Ce numéro d’identification est indispensable lors de la signature de l’acte d’achat et pour ouvrir un compte bancaire en Espagne. Les délais sont parfois longs pour obtenir ce numéro, il est donc recommandé de s’y prendre dès que possible. Pour plus d’informations à ce sujet, vous pouvez consulter notre article Tout savoir sur le NIE. 2. Ouverture d’un compte bancaire espagnol Cette étape n’est pas obligatoire mais est recommandée afin de faciliter l’achat et de payer les taxes correspondantes à l’achat du bien. 3. Etude du financement L’une des étapes cruciales dans l’achat d’un logement est la définition du budget et la recherche du financement. Il faut savoir que les banques espagnoles ne prêtent que jusqu’à 80% du prix du bien hors frais de notaire et que cela peut même descendre jusqu’à 50% pour les non-résidents. Il faudra donc avoir un peu d’épargne avant de se lancer dans un projet immobilier en Espagne. Vous pouvez vous rendre dans les banques espagnoles et demander une simulation de votre emprunt afin de comparer les différentes offres et obtenir les meilleures conditions. Il est également possible de réaliser une demande de prêt dans son pays d’origine en amenant des garanties par exemple votre résidence principale et obtenir de meilleures conditions mais certaines banques sont frileuses à l’idée d’investir à l’étranger et les délais seront plus longs. 4. Recherche et sélection du bien Une fois le budget et la financiation définis, la recherche du bien peut débuter. Il est souvent difficile de faire ses recherches à distance et nous vous conseillons de faire appel à un chasseur immobilier francophone qui pourra vous conseiller et vous représenter sur place. Cela vous évitera de tomber dans certains pièges pris surévalué, mauvaise condition générale du bien, travaux cachés, etc et vous permettra également d’éviter de faire des voyages à répétition si vous n’êtes pas encore dans la région. Pour plus d’informations sur ce que nous pouvons vous offrir, vous pouvez consulter notre page Recherche de Logement. 5. Réservation du bien ou “Contrato de Reserva” Le “Contrato de Reserva” est un pré-contrat signalant à l’acheteur votre intention d’acheter le bien à un prix préalablement négocié. Il est important d’y écrire dès maintenant les conditions et obligations que vous voulez inclure afin d’éviter des futurs problèmes. Il s’accompagne d’un montant symbolique compris entre 1000 et 3000 euros et est valide pour une durée définie qui vous laissera alors le temps de procéder aux vérifications juridiques et à la validation du financement. Pendant ce temps, le vendeur devra en contrepartie retirer son bien de la vente. Si vous décidez de retirer votre offre après que celle-ci ait été acceptée par le vendeur, il est important de savoir que vous perdrez la somme de départ. Au contraire, si le vendeur se rétracte en cours, il sera tenu de vous rembourser ce montant de réservation. Cet acompte est idéalement gardé par une partie indépendante afin d’éviter tout litige. 6. Vérifications juridiques La principale différence entre l’Espagne et la France ou la Belgique pour l’achat d’une propriété réside dans le rôle du notaire. En effet, ce dernier ne procède pas aux vérifications juridiques, administratives et urbanistiques avant l’achat en Espagne. Cette tâche revient donc à l’acheteur qui pourra alors déléguer cela à un avocat spécialisé. Avant la signature du compromis de vente, il faudra donc vérifier a minima L’absence d’hypothèque sur le bien Les autorisations urbanistiques Le paiement des charges de copropriété Le registre de la propriété “Registro de la Propiedad” Le certificat énergétique Pour cela, vous pouvez demander la “Nota Simple en el Registro de Propiedad” qui correspond au rapport présentant l’état juridique du bien en question. 7. Validation du financement Vous avez déjà fait l’étude sur comment financer votre bien, donc le plus gros du travail est déjà fait étape 3. Il faudra maintenant valider le financement par exemple signature de l’emprunt bancaire et récupérer les fonds afin de pouvoir acheter la propriété. 8. Compromis de vente ou “Contrato de Arras” Le “Contrato de Arras” est un contrat privé entre l’acheteur et le vendeur qu’il faudra présenter lors de la signature devant le notaire. En Espagne, il existe 3 types de compromis de vente confirmatorias, penales y penitenciales. Dans le cas des biens immobiliers, on parle le plus souvent d’arras penitenciales. Ces dernières stipulent que si l’acheteur décide de se retirer de la transaction il perdra alors son acompte. En revanche, si le vendeur décide de se retirer de la transaction, il devra rembourser le double du montant avancé par l’acheteur. Le contrato de arras doit contenir au minimum Les informations personnelles du vendeur et de l’acquéreur La description et l’identification du bien Le prix de vente du bien Le mode de paiement Le montant de l’acompte total qui sera déduit du prix final La date limite pour finaliser la vente La répartition des frais de notaire Les pénalités en cas de désistement de l’une des deux parties Les signatures du vendeur et de l’acquéreur Ceci est une liste non exhaustive et il est important de lister toutes les clauses que vous voudriez inclure. L’acheteur devra également compléter l’acompte de “la Reserva” pour atteindre une somme comprise entre 7 et 15% du prix de vente. Comme dans le cas de “la Reserva”, il est conseillé de faire garder cet argent par une partie indépendante agent immobilier par exemple plutôt qu’au vendeur en cas de litige. 9. Signature chez le notaire ou “Escritura” L’achat du bien devient officiel lors de la signature de “l’Escritura” devant le notaire. Sont également présents en plus du vendeur et de l’acheteur, un représentant de l’entité bancaire où l’emprunt a été réalisé et l’agent immobilier le cas échéant. Le notaire se chargera de vérifier que le paiement a été fait auprès du vendeur et les frais d’agence réglés. Les clefs pourront alors être remises au nouveau propriétaire. Il faudra ensuite présenter l’acte notarié au registre de la propriété “registro de la propiedad” pour justifier du changement de propriétaire. Cette tâche est la plupart du temps faite directement par le notaire. 10. Payer les impôts Une fois l’achat réalisé, il faudra s’acquitter des impôts liés à l’achat d’un bien en Espagne. Ceux-ci different en fonction de la nature du bien A- Achat en Espagne dans le neuf Les impôts dans l’immobilier neuf en Espagne sont au nombre de deux l’IVA la TVA qui correspond à 10% du prix de vente du bien l’AJD impôt sur les actes juridiques documentés. C’est une taxe qui est calculée sur l’acte rendu public devant un notaire et qui s’applique à la légalisation de tous les types d’actes notariés. Il est payé par l’acheteur et correspond à 1,5% de la valeur de du bien dans le cas de la Communauté Valencienne. B- Achat en Espagne dans l’ancien Dans le cas de l’achat d’un bien ancien, l’acheteur devra s’acquitter de l’Impôt sur Transfert de Propriété ou Impuesto de de Transmisiones Patrimoniales, ITP. Cet impôt diffère suivant les régions. Dans la Communauté Valencienne, il correspond à 10% de la valeur du bien, sauf cas spécifiques pour lesquels il peut être réduit à 8% et 4%. Conclusion Vous avez pu voir qu’acheter un bien en Espagne est un processus simple lorsque l’on connaît les étapes clés et les pièges à éviter. Il est essentiel de s’entourer de personnes de confiance qui pourront vous conseiller et vous accompagner tout au long de votre achat. Chez Vivre à Valencia, nous vous proposons un accompagnement francophone sur l’ensemble de votre projet de l’obtention du NIE jusqu’à la signature chez le notaire et le paiement des impôts. Pour plus d’informations, n’hésitez pas à nous contacter.

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